SA MAJESTE LE SON
Présentation de la marque SA MAJESTE LE SON
Déposée le 13 octobre 2004 par BI JOACHIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SA MAJESTE LE SON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SA MAJESTE LE SON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA MAJESTE LE SON est expirée depuis le 13 octobre 2014.
BI JOACHIM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47